TRI DE RÉSULTATS

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Délibérations

Personnes

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon	17890129(01)
Titre : * Précision : Evêque comte d'Agde, signataire du vœu personnel des membres du clergé & de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon//	17890210(03)
Titre : Monseigneur Précision : Evêque d'Agde ; propriétaire des droits de robinage du port d'Agde, il doit entretenir les quais ; mais il se plaint que les droits indus perçus par les négociants ont réduit son profit à un quart